Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENS
Alain PORTHAULT

Numéro de dépôt :
1316162
Date de dépôt :
26/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1994
ENS de Alain PORTHAULT

Présentation de la marque ENS

Déposée le 26 octobre 1984 par Alain PORTHAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain PORTHAULT domicilié(e) 15, rue Lamennais, 75008 PARIS - France.

La marque ENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENS est expirée depuis le 26 octobre 1994.

Alain PORTHAULT a également déposé les autres marques suivantes : NUTRITONIC , Alain PORTHAULT , LES CUISINES FRAIS DE PORTHAULT


Alain PORTHAULT - 15, rue Lamennais, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Viandes, poissons, vollaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conserves sèches et cuits, gelées, confiture, oeuf, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauce à salade, conserve produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants fruits et legumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.